Politique
Conditions d'utilisation
Ces conditions décrivent le fonctionnement des paiements, la fabrication sur demande et vos responsabilités lors de vos commandes sur DeePat Studio.
Dernière mise à jour : 4 juillet 2026
Boutique en ligne
DeePat Studio gère sa propre boutique en direct. Les commandes sont validées et payées directement sur notre site.
Produits fabriqués sur commande
L'ensemble de nos œuvres sont confectionnées à la demande après confirmation du paiement, selon le support, le format et l'illustration sélectionnés.
Expédition et taxes
La livraison est gratuite aux États-Unis et au Canada, seules destinations desservies pour le moment. DeePat Studio ne collecte pas de taxe de vente à la caisse pour le moment.
Limites de remboursement
Aucun remboursement n'est accepté, sauf en cas de défaut avéré, d'erreur d'impression ou de dommage de transport validé par l'atelier.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des œuvres, illustrations et images proposées par DeePat Studio sont sa propriété exclusive ou sont utilisées sous licence. L'achat d'une pièce confère uniquement la propriété de l'objet physique et ne transfère aucun droit d'auteur, de reproduction ou de revente sur l'œuvre ou l'illustration.
Limitation de responsabilité
Dans les limites permises par la loi, la responsabilité de DeePat Studio à l'égard d'une commande se limite au montant payé pour celle-ci, et DeePat Studio n'est pas responsable des dommages indirects ou accessoires.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec et les lois applicables du Canada, et tout litige relève de la compétence des tribunaux du Québec.
Évolution des conditions
Nous nous réservons le droit de mettre à jour nos conditions au fil de l'évolution de la boutique, du catalogue et du service de création sur mesure.